2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DE LA VALLEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valeins.
EARL DE LA VALLEE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01140 à Valeins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE LA VALLEE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2018 - 31/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA VALLEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/03/2018 - 31/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Valeins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA VALLEE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 420 Rue De La Genette, Valeins (01140) | PC Locaux | ZC6 | — | 385 m² | 2020/01/31 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 420 Ru7E De La Genette Etang B, Valeins (01140) | PC Locaux | ZC6 | 43 900 m² | 996 m² | 2018/03/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
