2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DE LA VALLEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Arthémonay.
EARL DE LA VALLEE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26260 à Arthémonay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE LA VALLEE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/09/2020 - 24/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA VALLEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/09/2020 - 24/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Arthémonay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA VALLEE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0145 Route De L'auberge Hameau De Reculais, Arthémonay (26260) | PC Locaux | 0B293, 0B444 | 8 549 m² | 326 m² | 2025/06/24 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De Galaure D 517, Geyssans (26750) | PC Locaux | OZ56, OZ55 | 21 278 m² | 1 400 m² | 2020/09/18 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
