EARL DE LA ROCHE - Permis de construire et DP

Active
384825576 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/1992

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE LA ROCHE

EARL DE LA ROCHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Donat-sur-l'Herbasse.

Profil et organisation

EARL DE LA ROCHE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26260 à BREN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA ROCHE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/02/1992
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA ROCHE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA ROCHE

EARL DE LA ROCHE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/09/2013 - 04/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA ROCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/09/2013 - 04/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA ROCHE

2 autorisations sur la période 24/09/2013 - 04/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Donat-sur-l'Herbasse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA ROCHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bois Comta, Saint-Donat-sur-l'Herbasse (26260) PC Locaux ZV15, ZV14 85 599 m² 216 m² 2022/04/04
Le Bois Comtat, Saint-Donat-sur-l'Herbasse (26260) PC Locaux ZV15, ZV14 85 640 m² 442 m² 2013/09/24

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA ROCHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DE LA ROCHE

Sources des informations sur EARL DE LA ROCHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA ROCHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA ROCHE ?
EARL DE LA ROCHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA ROCHE ?
Le profil de EARL DE LA ROCHE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA ROCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA ROCHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA ROCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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