EARL DE LA FORGEOTTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
433473998 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 09/11/2000

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de EARL DE LA FORGEOTTE

EARL DE LA FORGEOTTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Nicolas-lès-Cîteaux.

Profil et organisation

EARL DE LA FORGEOTTE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21700 à SAINT-NICOLAS-LES-CITEAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA FORGEOTTE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
09/11/2000

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL DE LA FORGEOTTE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA FORGEOTTE

EARL DE LA FORGEOTTE compte 3 autorisations recensées sur la période 21/07/2020 - 29/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA FORGEOTTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/07/2020 - 29/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA FORGEOTTE

2 autorisations sur la période 21/07/2020 - 29/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Nicolas-lès-Cîteaux. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA FORGEOTTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ferme De La Forgeotte, Saint-Nicolas-lès-Cîteaux (21700) PC Locaux OA147 31 558 m² 240 m² 2022/06/29
Route De Seurre La Forgeotte, Saint-Nicolas-lès-Cîteaux (21700) PC Locaux A56 7 115 m² 46 m² 2020/07/21

Permis de démolir de EARL DE LA FORGEOTTE

1 autorisation sur la période 13/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Nicolas-lès-Cîteaux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route De Seurre La Forgeotte, Saint-Nicolas-lès-Cîteaux (21700) PD A147 31 588 m² 2021/12/13

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA FORGEOTTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DE LA FORGEOTTE

Sources des informations sur EARL DE LA FORGEOTTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA FORGEOTTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA FORGEOTTE ?
EARL DE LA FORGEOTTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA FORGEOTTE ?
Le profil de EARL DE LA FORGEOTTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA FORGEOTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA FORGEOTTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA FORGEOTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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