2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DE LA FONTAINE CHAPELET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courcelles-sur-Voire.
EARL DE LA FONTAINE CHAPELET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 10500 à Courcelles-sur-Voire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE LA FONTAINE CHAPELET compte 2 autorisations recensées sur la période 09/08/2017 - 04/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA FONTAINE CHAPELET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/08/2017 - 04/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Courcelles-sur-Voire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA FONTAINE CHAPELET dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Fontaine Chapelet, Courcelles-sur-Voire (10500) | DP Locaux | ZI44 | 114 300 m² | 49 m² | 2018/07/04 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem. Fontaine-Chapelet, Courcelles-sur-Voire (10500) | PC Locaux | ZI85, ZI93 | 136 855 m² | 504 m² | 2017/08/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
