EARL DE LA FONTAINE CHAPELET - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL DE LA FONTAINE CHAPELET
EARL DE LA FONTAINE CHAPELET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courcelles-sur-Voire.
Profil et organisation
EARL DE LA FONTAINE CHAPELET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 10500 à COURCELLES-SUR-VOIRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE LA FONTAINE CHAPELET
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/06/1983
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DE LA FONTAINE CHAPELET
Activité d’urbanisme de EARL DE LA FONTAINE CHAPELET
EARL DE LA FONTAINE CHAPELET compte 2 autorisations recensées sur la période 09/08/2017 - 04/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA FONTAINE CHAPELET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DE LA FONTAINE CHAPELET
2 autorisations sur la période 09/08/2017 - 04/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Courcelles-sur-Voire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA FONTAINE CHAPELET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Fontaine Chapelet, Courcelles-sur-Voire (10500) | DP Locaux | ZI44 | 114 300 m² | 49 m² | 2018/07/04 |
| Chem. Fontaine-Chapelet, Courcelles-sur-Voire (10500) | PC Locaux | ZI85, ZI93 | 136 855 m² | 504 m² | 2017/08/09 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA FONTAINE CHAPELET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE LA FONTAINE CHAPELET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DE LA FONTAINE CHAPELET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.