EARL DE LA CORDERIE - BUSSON - Permis de construire et DP

Active
451104681 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/11/2003

Présentation détaillée de EARL DE LA CORDERIE - BUSSON

EARL DE LA CORDERIE - BUSSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ternay.

Profil et organisation

EARL DE LA CORDERIE - BUSSON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 41800 à TERNAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA CORDERIE - BUSSON
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/11/2003
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA CORDERIE - BUSSON

Activité d’urbanisme de EARL DE LA CORDERIE - BUSSON

EARL DE LA CORDERIE - BUSSON compte 2 autorisations recensées sur la période 27/03/2014 - 21/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA CORDERIE - BUSSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/03/2014 - 21/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA CORDERIE - BUSSON

2 autorisations sur la période 27/03/2014 - 21/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Ternay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA CORDERIE - BUSSON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Corderie, Ternay (41800) PC Locaux ZC111 45 156 m² 696 m² 2016/07/21
La Corderie, Ternay (41800) PC Locaux ZC111 45 156 m² 826 m² 2014/03/27

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA CORDERIE - BUSSON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DE LA CORDERIE - BUSSON

Sources des informations sur EARL DE LA CORDERIE - BUSSON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA CORDERIE - BUSSON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA CORDERIE - BUSSON ?
EARL DE LA CORDERIE - BUSSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA CORDERIE - BUSSON ?
Le profil de EARL DE LA CORDERIE - BUSSON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA CORDERIE - BUSSON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA CORDERIE - BUSSON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA CORDERIE - BUSSON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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