DOMAINE DU GRAND MOULIN - Permis de construire et DP

Cessée
410381552 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1997

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de DOMAINE DU GRAND MOULIN

DOMAINE DU GRAND MOULIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauvieux.

Profil et organisation

DOMAINE DU GRAND MOULIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 41110 à CHATEAUVIEUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
DOMAINE DU GRAND MOULIN
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/1997

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DU GRAND MOULIN

Activité d’urbanisme de DOMAINE DU GRAND MOULIN

DOMAINE DU GRAND MOULIN compte 3 autorisations recensées sur la période 15/12/2014 - 17/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU GRAND MOULIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

15/12/2014 - 17/10/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DU GRAND MOULIN

3 autorisations sur la période 15/12/2014 - 17/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Châteauvieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU GRAND MOULIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Caves Madelon, Châteauvieux (41110) PC Locaux F374 9 970 m² 142 m² 2017/10/17
Le Petit Moulin, Châteauvieux (41110) DP Locaux F374 9 970 m² 139 m² 2016/10/11
Les Caves Madelons, Châteauvieux (41110) PC Locaux F363 370 m² 65 m² 2014/12/15

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DU GRAND MOULIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE DU GRAND MOULIN

Sources des informations sur DOMAINE DU GRAND MOULIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DU GRAND MOULIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DU GRAND MOULIN ?
DOMAINE DU GRAND MOULIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DU GRAND MOULIN ?
Le profil de DOMAINE DU GRAND MOULIN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DU GRAND MOULIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DU GRAND MOULIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DU GRAND MOULIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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