EARL DE LA CHAINEE - Permis de construire et DP

Cessée
383750973 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 02/12/1991

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL DE LA CHAINEE

EARL DE LA CHAINEE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lemuy.

Profil et organisation

EARL DE LA CHAINEE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 39110 à Lemuy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
EARL DE LA CHAINEE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
02/12/1991

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA CHAINEE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA CHAINEE

EARL DE LA CHAINEE compte 1 autorisation recensée sur la période 23/09/2013 - 23/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA CHAINEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/09/2013 - 23/09/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA CHAINEE

1 autorisation sur la période 23/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Lemuy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA CHAINEE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Ferme Du Pont, Lemuy (39110) PC Locaux ZK153, ZK44 36 698 m² 981 m² 2013/09/23

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA CHAINEE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DE LA CHAINEE

Sources des informations sur EARL DE LA CHAINEE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA CHAINEE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA CHAINEE ?
EARL DE LA CHAINEE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA CHAINEE ?
Le profil de EARL DE LA CHAINEE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA CHAINEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA CHAINEE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA CHAINEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides