2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL DE GRIVREE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Breuvannes-en-Bassigny.
EARL DE GRIVREE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 52240 à Breuvannes-en-Bassigny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL DE GRIVREE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/07/2015 - 29/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE GRIVREE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/07/2015 - 29/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Breuvannes-en-Bassigny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE GRIVREE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme De La Grivee Colombey Les Choiseul, Breuvannes-en-Bassigny (52240) | DP Locaux | ZL53, ZL54 | 1 806 m² | 960 m² | 2020/07/29 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme De Grivee Colombey-Les-Choiseul, Breuvannes-en-Bassigny (52240) | PC Locaux | ZL54, ZL52 | 188 845 m² | 450 m² | 2015/07/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
