EARL DE CHOZEL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL DE CHOZEL
EARL DE CHOZEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bettegney-Saint-Brice.
Profil et organisation
EARL DE CHOZEL est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 88450 à BETTEGNEY-SAINT-BRICE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE CHOZEL
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/05/2011
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DE CHOZEL
Activité d’urbanisme de EARL DE CHOZEL
EARL DE CHOZEL compte 2 autorisations recensées sur la période 31/05/2013 - 18/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE CHOZEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DE CHOZEL
2 autorisations sur la période 31/05/2013 - 18/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Bettegney-Saint-Brice.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE CHOZEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Moulin De Chozel, Bettegney-Saint-Brice (88450) | PC Locaux | ZH18 | 28 503 m² | 500 m² | 2017/12/18 |
| 2 Moulin De Chozel Ferme De Chozel, Bettegney-Saint-Brice (88450) | PC Locaux | ZH2 | 29 375 m² | 866 m² | 2013/05/31 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DE CHOZEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE CHOZEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DE CHOZEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.