EARL DE BELLUNE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL DE BELLUNE
EARL DE BELLUNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mazères.
Profil et organisation
EARL DE BELLUNE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 11420 à BELPECH.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL DE BELLUNE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2005
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de EARL DE BELLUNE
Activité d’urbanisme de EARL DE BELLUNE
EARL DE BELLUNE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/07/2018 - 12/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE BELLUNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL DE BELLUNE
2 autorisations sur la période 20/07/2018 - 12/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Mazères.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE BELLUNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| De Belpech, Mazères (09270) | PC Locaux | YP30, YP31 | — | 210 m² | 2020/05/12 |
| Route De Belpech Lieu-Dit Ferme De Gans, Mazères (09270) | PC Locaux | YP27 | 25 825 m² | 236 m² | 2018/07/20 |
Répartition géographique des autorisations de EARL DE BELLUNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL DE BELLUNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL DE BELLUNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.