EARL CUISANCE - Permis de construire et DP

Active
494727910 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/2007

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL CUISANCE

EARL CUISANCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hyet.

Profil et organisation

EARL CUISANCE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 70190 à HYET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL CUISANCE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/02/2007
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de EARL CUISANCE

Activité d’urbanisme de EARL CUISANCE

EARL CUISANCE compte 3 autorisations recensées sur la période 13/01/2017 - 05/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL CUISANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

13/01/2017 - 05/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL CUISANCE

3 autorisations sur la période 13/01/2017 - 05/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Hyet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL CUISANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
49 Rue Des Fontaines, Hyet (70190) PC Locaux ZD20, ZD21 88 780 m² 360 m² 2022/08/05
Au Murot, Hyet (70190) PC Locaux ZD20, ZD21 88 780 m² 360 m² 2022/08/05
Chemin Du Theatre, Hyet (70190) PC Locaux ZB67, ZB52 30 030 m² 320 m² 2017/01/13

Répartition géographique des autorisations de EARL CUISANCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL CUISANCE

Sources des informations sur EARL CUISANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL CUISANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL CUISANCE ?
EARL CUISANCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL CUISANCE ?
Le profil de EARL CUISANCE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL CUISANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL CUISANCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL CUISANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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