2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
EARL BIO.OUTTERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Wallon-Cappel.
EARL BIO.OUTTERS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 59190 à Wallon-Cappel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL BIO.OUTTERS compte 2 autorisations recensées sur la période 31/01/2014 - 11/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL BIO.OUTTERS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Wallon-Cappel. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL BIO.OUTTERS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1435 Rue Du Moulin, Wallon-Cappel (59190) | PC Locaux | ZD34, ZD331 | 68 590 m² | 123 m² | 2014/08/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 31/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Wallon-Cappel. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1435 Rue Du Moulin, Wallon-Cappel (59190) | PD | ZD34, ZD331 | — | 2014/01/31 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
