EARL BIO.OUTTERS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL BIO.OUTTERS
EARL BIO.OUTTERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Wallon-Cappel.
Profil et organisation
EARL BIO.OUTTERS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 59190 à WALLON-CAPPEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL BIO.OUTTERS
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/2004
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EARL BIO.OUTTERS
Activité d’urbanisme de EARL BIO.OUTTERS
EARL BIO.OUTTERS compte 2 autorisations recensées sur la période 31/01/2014 - 11/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL BIO.OUTTERS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL BIO.OUTTERS
1 autorisation sur la période 11/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Wallon-Cappel. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL BIO.OUTTERS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1435 Rue Du Moulin, Wallon-Cappel (59190) | PC Locaux | ZD34, ZD331 | 68 590 m² | 123 m² | 2014/08/11 |
Permis de démolir de EARL BIO.OUTTERS
1 autorisation sur la période 31/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Wallon-Cappel. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1435 Rue Du Moulin, Wallon-Cappel (59190) | PD | ZD34, ZD331 | — | 2014/01/31 |
Répartition géographique des autorisations de EARL BIO.OUTTERS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL BIO.OUTTERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL BIO.OUTTERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.