EARL BERGERIE DE LA COLLINE - Permis de construire et DP

Active
793541558 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/06/2013

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL BERGERIE DE LA COLLINE

EARL BERGERIE DE LA COLLINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fresse-sur-Moselle.

Profil et organisation

EARL BERGERIE DE LA COLLINE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 88160 à FRESSE-SUR-MOSELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL BERGERIE DE LA COLLINE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
01/06/2013

Siège social

Permis de construire et DP de EARL BERGERIE DE LA COLLINE

Activité d’urbanisme de EARL BERGERIE DE LA COLLINE

EARL BERGERIE DE LA COLLINE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/08/2015 - 20/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL BERGERIE DE LA COLLINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/08/2015 - 20/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL BERGERIE DE LA COLLINE

2 autorisations sur la période 10/08/2015 - 20/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Fresse-sur-Moselle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL BERGERIE DE LA COLLINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Chemin De Clairefontaine, Fresse-sur-Moselle (88160) PC Locaux A482, A484 9 945 m² 106 m² 2021/11/20
Route De La Chapelle, Fresse-sur-Moselle (88160) PC Locaux AA71, AA72 4 800 m² 683 m² 2015/08/10

Répartition géographique des autorisations de EARL BERGERIE DE LA COLLINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL BERGERIE DE LA COLLINE

Sources des informations sur EARL BERGERIE DE LA COLLINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL BERGERIE DE LA COLLINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL BERGERIE DE LA COLLINE ?
EARL BERGERIE DE LA COLLINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL BERGERIE DE LA COLLINE ?
Le profil de EARL BERGERIE DE LA COLLINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL BERGERIE DE LA COLLINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL BERGERIE DE LA COLLINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL BERGERIE DE LA COLLINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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