Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Puits Perdu, Lux (21120) | PD | YM56 | — | 2014/04/18 |
EARL BACHOTET - Permis de démolir
Active
393597018
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 01/06/1993
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de EARL BACHOTET
EARL BACHOTET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lux.
Profil et organisation
EARL BACHOTET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21120 à Lux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL BACHOTET
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/1993
Siège social
Permis de démolir de EARL BACHOTET
Activité d’urbanisme de EARL BACHOTET
EARL BACHOTET compte 1 autorisation recensée sur la période 18/04/2014 - 18/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL BACHOTET, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/04/2014 - 18/04/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de EARL BACHOTET
1 autorisation sur la période 18/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Lux.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de EARL BACHOTET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL BACHOTET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CHATEAU DE POMMARD WINES
SIREN 420394173
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PD
SOCIETE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DE LA COMMARAINE
SIREN 333811107
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
DOMAINE PRIEURE ROCH
SIREN 348079971
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PD
DOMAINE HOFFMANN-JAYER
SIREN 383925674
Même département de siège
5 autorisations
2 PC
3 PD
GAEC DU MONT LASSOIS
SIREN 320926389
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC THEVENOT PERE ET FILS
SIREN 391879673
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur EARL BACHOTET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur EARL BACHOTET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL BACHOTET ?
EARL BACHOTET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL BACHOTET ?
Le profil de EARL BACHOTET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL BACHOTET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL BACHOTET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL BACHOTET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable