EARL A269 - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL A269
EARL A269 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montagney.
Profil et organisation
EARL A269 est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 70140 à MONTAGNEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL A269
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/01/2018
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EARL A269
Activité d’urbanisme de EARL A269
EARL A269 compte 2 autorisations recensées sur la période 24/05/2018 - 07/07/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL A269, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL A269
2 autorisations sur la période 24/05/2018 - 07/07/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Montagney.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL A269 dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Montagney (70140) | PC Locaux | — | — | 1 085 m² | 2020/07/07 |
| Route De Champtonnay Au Salignon, Valay (70140) | PC Locaux | ZC4 | 59 720 m² | 55 m² | 2018/05/24 |
Répartition géographique des autorisations de EARL A269
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL A269
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL A269
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.