Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Sablons Ouest, Belleville-en-Beaujolais (69220) | PA | AK113 | 8 495 m² | 2015/04/10 |
D.V.S. - Permis d'aménager
Active
801779877
Société en nom collectif
PME
Créée le 21/03/2014
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de D.V.S.
D.V.S. est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belleville-en-Beaujolais.
Profil et organisation
D.V.S. est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 01400 à Châtillon-sur-Chalaronne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- D.V.S.
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/03/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de D.V.S.
Activité d’urbanisme de D.V.S.
D.V.S. compte 2 autorisations recensées sur la période 24/10/2014 - 10/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour D.V.S., permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
24/10/2014 - 10/04/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de D.V.S.
2 autorisations sur la période 24/10/2014 - 10/04/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Belleville-en-Beaujolais.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Descours, Belleville-en-Beaujolais (69220) | PA | AC367P | — | 2014/10/24 |
Répartition géographique des autorisations de D.V.S.
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à D.V.S.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
THEMIS AMENAGEUR
SIREN 532799517
Même département de siège
50 autorisations
33 PC
16 PA
1 PD
GALAXY
SIREN 811339977
Même département de siège
38 autorisations
35 PC
3 PA
SIT FONCIER
SIREN 483301099
Même département de siège
24 autorisations
11 PC
13 PA
OPTIMUM PROMOTION
SIREN 533865325
Même département de siège
24 autorisations
2 PC
22 PA
OBJECTIF PIERRE
SIREN 402839039
Même département de siège
23 autorisations
17 PC
6 PA
BRUNET ECO-AMENAGEMENT
SIREN 334202488
Même département de siège
21 autorisations
15 PC
6 PA
Sources des informations sur D.V.S.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur D.V.S.
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à D.V.S. ?
D.V.S. est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à D.V.S. ?
Le profil de D.V.S. recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes D.V.S. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à D.V.S. concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à D.V.S. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable