DUSSERT - Permis de construire et DP

Active
478678642 Société civile immobilière Créée le 30/08/2004

Infos clés

Présentation détaillée de DUSSERT

DUSSERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.

Profil et organisation

DUSSERT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DUSSERT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/08/2004

Siège social

Permis de construire et DP de DUSSERT

Activité d’urbanisme de DUSSERT

DUSSERT compte 2 autorisations recensées sur la période 23/09/2021 - 04/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DUSSERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/09/2021 - 04/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DUSSERT

2 autorisations sur la période 23/09/2021 - 04/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Besançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DUSSERT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De Chamuse, Besançon (25000) PC Locaux KW50 5 954 m² 59 m² 2025/07/04
Chemin De Montoille, Besançon (25000) PC Mixte KW50 5 954 m² 308 m² 2021/09/23

Répartition géographique des autorisations de DUSSERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DUSSERT

Sources des informations sur DUSSERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DUSSERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DUSSERT ?
DUSSERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DUSSERT ?
Le profil de DUSSERT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DUSSERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DUSSERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DUSSERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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