Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Vernay, Pont-d'Ain (01160) | PA | ZE242 | 3 539 m² | 2016/03/15 |
DUBOST INVESTISSEMENTS - Permis d'aménager
Active
354018434
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 10/03/1990
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
Présentation détaillée de DUBOST INVESTISSEMENTS
DUBOST INVESTISSEMENTS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Civrieux.
Profil et organisation
DUBOST INVESTISSEMENTS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69400 à Villefranche-sur-Saône.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DUBOST INVESTISSEMENTS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/03/1990
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de DUBOST INVESTISSEMENTS
Activité d’urbanisme de DUBOST INVESTISSEMENTS
DUBOST INVESTISSEMENTS compte 3 autorisations recensées sur la période 08/02/2013 - 15/03/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DUBOST INVESTISSEMENTS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
08/02/2013 - 15/03/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
2 communes
Permis d'aménager de DUBOST INVESTISSEMENTS
3 autorisations sur la période 08/02/2013 - 15/03/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Civrieux.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2013
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Petite Bachee, Civrieux (01390) | PA | ZO23, ZO24 | — | 2013/02/08 |
| La Petite Bachee, Civrieux (01390) | PA | ZO77, ZO79P | — | 2013/02/08 |
Répartition géographique des autorisations de DUBOST INVESTISSEMENTS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DUBOST INVESTISSEMENTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
STYLIMMO
SIREN 445100548
Même département de siège
57 autorisations
27 PC
29 PA
1 PD
CAPELLI PROMOTION
SIREN 432631471
Même département de siège
40 autorisations
39 PC
1 PA
SPECIFIQ'IMMOBILIER
SIREN 533061164
Même département de siège
32 autorisations
21 PC
9 PA
2 PD
FR IMMOBILIER
SIREN 533895199
Même département de siège
29 autorisations
12 PC
17 PA
PHOSPHORE AMENAGEMENT
SIREN 533764759
Même département de siège
27 autorisations
13 PC
14 PA
BV AMENAGEMENT
SIREN 750105264
Même département de siège
25 autorisations
1 PC
24 PA
Sources des informations sur DUBOST INVESTISSEMENTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DUBOST INVESTISSEMENTS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DUBOST INVESTISSEMENTS ?
DUBOST INVESTISSEMENTS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DUBOST INVESTISSEMENTS ?
Le profil de DUBOST INVESTISSEMENTS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DUBOST INVESTISSEMENTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DUBOST INVESTISSEMENTS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DUBOST INVESTISSEMENTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable