DUBOST INVESTISSEMENTS - Permis d'aménager

Active
354018434 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 10/03/1990

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis d'aménager

3

Présentation détaillée de DUBOST INVESTISSEMENTS

DUBOST INVESTISSEMENTS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Civrieux.

Profil et organisation

DUBOST INVESTISSEMENTS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69400 à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DUBOST INVESTISSEMENTS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/03/1990
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de DUBOST INVESTISSEMENTS

Activité d’urbanisme de DUBOST INVESTISSEMENTS

DUBOST INVESTISSEMENTS compte 3 autorisations recensées sur la période 08/02/2013 - 15/03/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour DUBOST INVESTISSEMENTS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/02/2013 - 15/03/2016

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de DUBOST INVESTISSEMENTS

3 autorisations sur la période 08/02/2013 - 15/03/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Civrieux.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du Vernay, Pont-d'Ain (01160) PA ZE242 3 539 m² 2016/03/15
La Petite Bachee, Civrieux (01390) PA ZO23, ZO24 2013/02/08
La Petite Bachee, Civrieux (01390) PA ZO77, ZO79P 2013/02/08

Répartition géographique des autorisations de DUBOST INVESTISSEMENTS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DUBOST INVESTISSEMENTS

Sources des informations sur DUBOST INVESTISSEMENTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DUBOST INVESTISSEMENTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DUBOST INVESTISSEMENTS ?
DUBOST INVESTISSEMENTS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DUBOST INVESTISSEMENTS ?
Le profil de DUBOST INVESTISSEMENTS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DUBOST INVESTISSEMENTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DUBOST INVESTISSEMENTS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DUBOST INVESTISSEMENTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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