DUBOIS - Permis de construire et DP

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534917356 Société civile immobilière PME Créée le 21/09/2011

Présentation détaillée de DUBOIS

DUBOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-de-Losne.

Profil et organisation

DUBOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21470 à BRAZEY-EN-PLAINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DUBOIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/09/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de DUBOIS

Activité d’urbanisme de DUBOIS

DUBOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 01/01/2018 - 26/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DUBOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/01/2018 - 26/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DUBOIS

2 autorisations sur la période 01/01/2018 - 26/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Losne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DUBOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Quai Nationale, Saint-Jean-de-Losne (21170) PC Locaux AB723 28 m² 2022/04/26
19 Quai National, Saint-Jean-de-Losne (21170) DP Locaux AB246 133 m² 1 m² 2018/01/01

Répartition géographique des autorisations de DUBOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DUBOIS

Sources des informations sur DUBOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DUBOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DUBOIS ?
DUBOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DUBOIS ?
Le profil de DUBOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DUBOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DUBOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DUBOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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