DU VIEUX CHEMIN - Autorisations d'urbanisme
Active
334957412
|
Code 6598
|
Créée le 28/02/1986
Total autorisations
2
Permis de construire
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- DU VIEUX CHEMIN
- SIREN
- 334 957 412
- SIRET siège
- 334 957 412 00029
- Forme juridique
- Code 6598
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 01.41Z
- Date de création
- 28/02/1986
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 10/06/2015
- Dernière autorisation
- 02/07/2018
Siège social
- Adresse
- 13 RUE DES ECOLES
- Commune
- 25560 COURVIERES
- Département
- Doubs
Filtrez par année ou tapez un mot-clé (adresse, n° d'autorisation...) pour afficher les résultats parmi les
autorisations.
Permis de construire de DU VIEUX CHEMIN
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Des Ecoles, Courvières (25560) | PC Locaux | ZH113, ZH112 | 49 677 m² | 120 m² | 2018/07/02 |
| Ld Vieux Chemin, Courvières (25560) | PC Locaux | ZH113, ZH112 | 106 170 m² | 914 m² | 2015/06/10 |
Permis d'aménager de DU VIEUX CHEMIN
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de DU VIEUX CHEMIN
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable