DU VIEUX CHEMIN - Permis de construire et DP

Active
334957412 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 28/02/1986

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DU VIEUX CHEMIN

DU VIEUX CHEMIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courvières.

Profil et organisation

DU VIEUX CHEMIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 25560 à COURVIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU VIEUX CHEMIN
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
28/02/1986

Siège social

Permis de construire et DP de DU VIEUX CHEMIN

Activité d’urbanisme de DU VIEUX CHEMIN

DU VIEUX CHEMIN compte 2 autorisations recensées sur la période 10/06/2015 - 02/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU VIEUX CHEMIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/06/2015 - 02/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU VIEUX CHEMIN

2 autorisations sur la période 10/06/2015 - 02/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Courvières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU VIEUX CHEMIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Rue Des Ecoles, Courvières (25560) PC Locaux ZH113, ZH112 49 677 m² 120 m² 2018/07/02
Ld Vieux Chemin, Courvières (25560) PC Locaux ZH113, ZH112 106 170 m² 914 m² 2015/06/10

Répartition géographique des autorisations de DU VIEUX CHEMIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DU VIEUX CHEMIN

Sources des informations sur DU VIEUX CHEMIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU VIEUX CHEMIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU VIEUX CHEMIN ?
DU VIEUX CHEMIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU VIEUX CHEMIN ?
Le profil de DU VIEUX CHEMIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU VIEUX CHEMIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU VIEUX CHEMIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU VIEUX CHEMIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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