DU PONT DE L'ECLUSE - Permis de construire et DP

Active
530481654 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/02/2011

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de DU PONT DE L'ECLUSE

DU PONT DE L'ECLUSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rainsars.

Profil et organisation

DU PONT DE L'ECLUSE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 59177 RAINSARS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU PONT DE L'ECLUSE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/2011
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DU PONT DE L'ECLUSE

Activité d’urbanisme de DU PONT DE L'ECLUSE

DU PONT DE L'ECLUSE compte 3 autorisations recensées sur la période 09/02/2015 - 27/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU PONT DE L'ECLUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/02/2015 - 27/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU PONT DE L'ECLUSE

3 autorisations sur la période 09/02/2015 - 27/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Rainsars.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU PONT DE L'ECLUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Feron, Rainsars (59177) PC Locaux U389, U391 36 966 m² 576 m² 2021/04/27
60 Rte De Feron, Rainsars (59177) PC Locaux U390 1 695 m² 64 m² 2019/11/19
60 Rte De Feron, Rainsars (59177) PC Locaux U391, U390 36 966 m² 355 m² 2015/02/09

Répartition géographique des autorisations de DU PONT DE L'ECLUSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DU PONT DE L'ECLUSE

Sources des informations sur DU PONT DE L'ECLUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU PONT DE L'ECLUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU PONT DE L'ECLUSE ?
DU PONT DE L'ECLUSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU PONT DE L'ECLUSE ?
Le profil de DU PONT DE L'ECLUSE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU PONT DE L'ECLUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU PONT DE L'ECLUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU PONT DE L'ECLUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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