DU MAS - Permis de construire et DP

Active
490117959 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/2006

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DU MAS

DU MAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montlaur-en-Diois.

Profil et organisation

DU MAS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 26310 à MONTLAUR-EN-DIOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU MAS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/05/2006
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DU MAS

Activité d’urbanisme de DU MAS

DU MAS compte 2 autorisations recensées sur la période 23/01/2024 - 24/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU MAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/01/2024 - 24/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU MAS

2 autorisations sur la période 23/01/2024 - 24/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Montlaur-en-Diois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU MAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
910 Chemin De La Viere Le Mas, Montlaur-en-Diois (26310) PC Locaux 0A1028, 0A1027 19 300 m² 350 m² 2026/06/24
910 Chemin De La Viere Le Mas, Montlaur-en-Diois (26310) PC Logement A1028 12 594 m² 113 m² 2024/01/23

Répartition géographique des autorisations de DU MAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DU MAS

Sources des informations sur DU MAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU MAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU MAS ?
DU MAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU MAS ?
Le profil de DU MAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU MAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU MAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU MAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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