DU GROS HETRE - Permis de construire et DP

Active
512053885 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2009

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de DU GROS HETRE

DU GROS HETRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Beaulize.

Profil et organisation

DU GROS HETRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12540 à SAINT-BEAULIZE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU GROS HETRE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/03/2009
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DU GROS HETRE

Activité d’urbanisme de DU GROS HETRE

DU GROS HETRE compte 3 autorisations recensées sur la période 08/10/2013 - 29/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU GROS HETRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/10/2013 - 29/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU GROS HETRE

3 autorisations sur la période 08/10/2013 - 29/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Beaulize.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU GROS HETRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Batisse, Saint-Beaulize (12540) PC Locaux C480, C468 1 480 826 m² 867 m² 2021/04/29
La Batisse, Saint-Beaulize (12540) PC Locaux C481 3 431 m² 2 246 m² 2017/08/22
La Batisse, Saint-Beaulize (12540) PC Locaux C479 62 420 m² 263 m² 2013/10/08

Répartition géographique des autorisations de DU GROS HETRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DU GROS HETRE

Sources des informations sur DU GROS HETRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU GROS HETRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU GROS HETRE ?
DU GROS HETRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU GROS HETRE ?
Le profil de DU GROS HETRE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU GROS HETRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU GROS HETRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU GROS HETRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides