DU FOSSE JOLI - Permis de construire et DP

Active
410022446 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 10/11/1976

Infos clés

Siège

Aube (10)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DU FOSSE JOLI

DU FOSSE JOLI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chavanges.

Profil et organisation

DU FOSSE JOLI est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 10330 à CHAVANGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU FOSSE JOLI
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
10/11/1976
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DU FOSSE JOLI

Activité d’urbanisme de DU FOSSE JOLI

DU FOSSE JOLI compte 2 autorisations recensées sur la période 12/02/2014 - 31/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU FOSSE JOLI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/02/2014 - 31/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU FOSSE JOLI

2 autorisations sur la période 12/02/2014 - 31/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Chavanges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU FOSSE JOLI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Moulin, Chavanges (10330) PC Locaux YW42, YW3 58 007 m² 262 m² 2019/07/31
Le Moulin, Chavanges (10330) PC Locaux YW3, YW42 58 007 m² 313 m² 2014/02/12

Répartition géographique des autorisations de DU FOSSE JOLI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DU FOSSE JOLI

Sources des informations sur DU FOSSE JOLI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU FOSSE JOLI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU FOSSE JOLI ?
DU FOSSE JOLI est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU FOSSE JOLI ?
Le profil de DU FOSSE JOLI recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU FOSSE JOLI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU FOSSE JOLI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU FOSSE JOLI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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