DU FAUBOURG - Permis de construire et DP

Active
828344879 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2017

Présentation détaillée de DU FAUBOURG

DU FAUBOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frénois.

Profil et organisation

DU FAUBOURG est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21120 à FRENOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU FAUBOURG
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/04/2017

Siège social

Permis de construire et DP de DU FAUBOURG

Activité d’urbanisme de DU FAUBOURG

DU FAUBOURG compte 2 autorisations recensées sur la période 13/02/2019 - 30/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU FAUBOURG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/02/2019 - 30/04/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU FAUBOURG

2 autorisations sur la période 13/02/2019 - 30/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Frénois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU FAUBOURG dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Mandelin, Frénois (21120) PC Locaux ZB14 30 m² 2020/04/30
Au Mandelin, Frénois (21120) PC Locaux ZB14 247 m² 2019/02/13

Répartition géographique des autorisations de DU FAUBOURG

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DU FAUBOURG

Sources des informations sur DU FAUBOURG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU FAUBOURG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU FAUBOURG ?
DU FAUBOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU FAUBOURG ?
Le profil de DU FAUBOURG recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU FAUBOURG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU FAUBOURG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU FAUBOURG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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