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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Frénois

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Frénois (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 10 autorisations : 10 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Frénois occupe la 361e place parmi les communes de la Côte-d'Or par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

10

Permis de construire

10

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

13,8

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2018 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 3,7 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Frénois

Retrouvez l'ensemble des 10 permis de construire délivrés à Frénois. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Frénois
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ferme De La Grande Montagn, Frénois (21120) PC Logement ZK11 13 810 m² 159 m² 2025/04/06
Aux Paisses, Frénois (21120) PC Locaux ZH59, ZH58 457 m² 2021/05/12
Chem Du Vieux Moulin Lot B, Frénois (21120) PC Logement ZH54 1 395 m² 83 m² 2020/09/23
Au Mandelin, Frénois (21120) PC Locaux ZB14 Du Faubourg Société 30 m² 2020/04/30
Au Mandelin, Frénois (21120) PC Locaux ZB14 Du Faubourg Société 247 m² 2019/02/13
Chem Du Vieux Moulin Les Paisses, Frénois (21120) PC Locaux ZH58A 777 m² 84 m² 2018/12/11
Chem Du Vieux Moulin, Frénois (21120) PC Locaux ZH8 35 730 m² 294 m² 2015/06/24
1 Le Faubourg, Frénois (21120) PC Locaux ZL40, ZL41 Drouot Vincent Société 113 m² 2014/11/19
Au Corbet, Frénois (21120) PC Locaux ZA22 Gfa De L'ignon Agricole 95 920 m² 252 m² 2014/10/21
Chem Du Vieux Moulin, Frénois (21120) PC Locaux ZH8 35 730 m² 294 m² 2013/06/18

Permis d'aménager à Frénois

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Frénois. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Frénois

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Frénois. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Les autorisations d'urbanisme à Frénois

Les autorisations disponibles pour Frénois donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Frénois (21120)

Commune rurale, Frénois (21120) s'étend sur 22,0 km² et regroupe 87 habitants, pour une densité de 4,0 hab./km². Située en Côte-d'Or (21) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 322 à 527 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Forêts, Seine et Suzon. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Francheville (21440) (22 autorisations) et Salives (21580) (21 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Frénois offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Frénois

🏗️ La commune de Frénois totalise 10 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 10 permis de construire. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve Du Faubourg.

L'année la plus active est 2020 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Frénois
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2025 1 0 % 1 0 0 159 m² 1
2021 1 -50,0 % 1 0 0 457 m² -
2020 2 +100,0 % 2 0 0 113 m² 1
2019 1 0 % 1 0 0 247 m² -
2018 1 0 % 1 0 0 84 m² -
2015 1 -50,0 % 1 0 0 294 m² -
2014 2 +100,0 % 2 0 0 365 m² -

Demandeurs les plus actifs à Frénois

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Frénois.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Frénois. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Côte-d'Or ont une population proche de celle de Frénois. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Frénois

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Frénois. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Frénois

Adresse
2 rue du Roo, 21120 Frénois
Accueil
Jeudi : 08h30-10h00
Téléphone
03 80 35 13 50

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Frénois

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Frénois (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Frénois ?
Au total, 10 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Frénois (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), dont 10 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 En quelle année Frénois a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2020 a été la plus active à Frénois avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
3 Qui dépose le plus de permis à Frénois ?
Le principal demandeur identifié à Frénois est Du Faubourg avec 2 autorisations recensées.
4 Combien de logements ont été autorisés à Frénois ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Frénois représentent 2 013 m² de surface de plancher créée et 2 logements autorisés.
5 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Frénois ?
La commune de Frénois est située en Côte-d'Or (21), en Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Forêts, Seine et Suzon.
6 Quelle est la source des données de permis à Frénois ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Frénois.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme