DU CLOS DES CHARMES - Permis de construire et DP

Active
817851280 Société civile immobilière Créée le 13/01/2016

Présentation détaillée de DU CLOS DES CHARMES

DU CLOS DES CHARMES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loireauxence.

Profil et organisation

DU CLOS DES CHARMES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44370 à Loireauxence.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU CLOS DES CHARMES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/01/2016

Siège social

Permis de construire et DP de DU CLOS DES CHARMES

Activité d’urbanisme de DU CLOS DES CHARMES

DU CLOS DES CHARMES compte 2 autorisations recensées sur la période 19/04/2018 - 14/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU CLOS DES CHARMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/04/2018 - 14/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU CLOS DES CHARMES

2 autorisations sur la période 19/04/2018 - 14/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Loireauxence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU CLOS DES CHARMES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
214 Rue De Rome, Loireauxence (44370) PC Locaux AC37 3 460 m² 459 m² 2024/02/14

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9000 Rue De Rome - Zi La Ferte - V, Loireauxence (44370) PC Locaux AC10 3 460 m² 693 m² 2018/04/19

Répartition géographique des autorisations de DU CLOS DES CHARMES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DU CLOS DES CHARMES

Sources des informations sur DU CLOS DES CHARMES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU CLOS DES CHARMES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU CLOS DES CHARMES ?
DU CLOS DES CHARMES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU CLOS DES CHARMES ?
Le profil de DU CLOS DES CHARMES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU CLOS DES CHARMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU CLOS DES CHARMES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU CLOS DES CHARMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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