DU BOIS LA FONTAINE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
382792893 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/07/1991

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de DU BOIS LA FONTAINE

DU BOIS LA FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Pellerine.

Profil et organisation

DU BOIS LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35133 à LUITRE-DOMPIERRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU BOIS LA FONTAINE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/07/1991

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DU BOIS LA FONTAINE

Activité d’urbanisme de DU BOIS LA FONTAINE

DU BOIS LA FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/01/2021 - 16/01/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU BOIS LA FONTAINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/01/2021 - 16/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de DU BOIS LA FONTAINE

1 autorisation sur la période 11/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Luitré-Dompierre. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU BOIS LA FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu- Le Bois Houx Luitre, Luitré-Dompierre (35133) PC Locaux AK90, AK50 137 031 m² 73 m² 2021/01/11

Permis de démolir de DU BOIS LA FONTAINE

1 autorisation sur la période 16/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement à La Pellerine. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Lieu-Dit La Lande Barbot, La Pellerine (53220) PD A1225, A1227 3 220 m² 2025/01/16

Répartition géographique des autorisations de DU BOIS LA FONTAINE

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DU BOIS LA FONTAINE

Sources des informations sur DU BOIS LA FONTAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU BOIS LA FONTAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU BOIS LA FONTAINE ?
DU BOIS LA FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU BOIS LA FONTAINE ?
Le profil de DU BOIS LA FONTAINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU BOIS LA FONTAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU BOIS LA FONTAINE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU BOIS LA FONTAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides