SCEA DU BOIS DE THIOUZEE - Permis de construire et DP

Active
434873659 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/03/2001

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.46Z - Élevage de porcins

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de SCEA DU BOIS DE THIOUZEE

SCEA DU BOIS DE THIOUZEE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Dominelais.

Profil et organisation

SCEA DU BOIS DE THIOUZEE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35390 à LA DOMINELAIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA DU BOIS DE THIOUZEE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/03/2001
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DU BOIS DE THIOUZEE

Activité d’urbanisme de SCEA DU BOIS DE THIOUZEE

SCEA DU BOIS DE THIOUZEE compte 6 autorisations recensées sur la période 22/05/2013 - 06/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DU BOIS DE THIOUZEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

22/05/2013 - 06/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCEA DU BOIS DE THIOUZEE

6 autorisations sur la période 22/05/2013 - 06/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à La Dominelais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DU BOIS DE THIOUZEE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Thiouzee, La Dominelais (35390) PC Locaux YD24, YD34 29 360 m² 1 287 m² 2017/07/06
Thiouzee, La Dominelais (35390) PC Locaux YD24 150 m² 2017/06/13
Thiouzee, La Dominelais (35390) PC Locaux YD24 8 140 m² 143 m² 2015/03/16
Domaine De La Perriere, La Dominelais (35390) PC Locaux YB16 10 220 m² 210 m² 2014/11/01
Thiouze, La Dominelais (35390) PC Locaux YD24, YD16 65 m² 2014/08/29
Thiouzee, La Dominelais (35390) PC Locaux YD16, YD24 21 490 m² 5 204 m² 2013/05/22

Répartition géographique des autorisations de SCEA DU BOIS DE THIOUZEE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCEA DU BOIS DE THIOUZEE

Sources des informations sur SCEA DU BOIS DE THIOUZEE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DU BOIS DE THIOUZEE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DU BOIS DE THIOUZEE ?
SCEA DU BOIS DE THIOUZEE est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DU BOIS DE THIOUZEE ?
Le profil de SCEA DU BOIS DE THIOUZEE recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DU BOIS DE THIOUZEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DU BOIS DE THIOUZEE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DU BOIS DE THIOUZEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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