DU BOIS DE SELLYERE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de DU BOIS DE SELLYERE
DU BOIS DE SELLYERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Malafretaz.
Profil et organisation
DU BOIS DE SELLYERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01340 à MALAFRETAZ.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DU BOIS DE SELLYERE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.47Z - Élevage de volailles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/2018
Siège social
Permis de construire et DP de DU BOIS DE SELLYERE
Activité d’urbanisme de DU BOIS DE SELLYERE
DU BOIS DE SELLYERE compte 3 autorisations recensées sur la période 25/01/2021 - 26/09/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DU BOIS DE SELLYERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DU BOIS DE SELLYERE
3 autorisations sur la période 25/01/2021 - 26/09/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Malafretaz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU BOIS DE SELLYERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Route De La Foret, Malafretaz (01340) | PC Locaux | 0C169, 0C182 | 76 011 m² | 72 m² | 2022/09/26 |
| La Foret, Saint-Martin-le-Châtel (01310) | PC Locaux | AH101, AH218 | 95 490 m² | 360 m² | 2021/01/30 |
| La Foret, Malafretaz (01340) | PC Locaux | ZC169, 0C186 | 76 542 m² | 300 m² | 2021/01/25 |
Répartition géographique des autorisations de DU BOIS DE SELLYERE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DU BOIS DE SELLYERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DU BOIS DE SELLYERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.