DU BAS ROUGE - Permis de construire et DP

Active
382191377 Groupement foncier agricole PME Créée le 01/06/1991

Présentation détaillée de DU BAS ROUGE

DU BAS ROUGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Aubin-des-Châteaux.

Profil et organisation

DU BAS ROUGE est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 44110 à SAINT-AUBIN-DES-CHATEAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU BAS ROUGE
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/1991
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de DU BAS ROUGE

Activité d’urbanisme de DU BAS ROUGE

DU BAS ROUGE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/03/2016 - 18/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU BAS ROUGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/03/2016 - 18/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU BAS ROUGE

2 autorisations sur la période 04/03/2016 - 18/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Aubin-des-Châteaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU BAS ROUGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Fevrais, Saint-Aubin-des-Châteaux (44110) PC Locaux YB20 34 652 m² 210 m² 2017/08/18
Les Boudonnieres (La Fevra, Saint-Aubin-des-Châteaux (44110) PC Locaux YB21 45 025 m² 232 m² 2016/03/04

Répartition géographique des autorisations de DU BAS ROUGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DU BAS ROUGE

Sources des informations sur DU BAS ROUGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU BAS ROUGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU BAS ROUGE ?
DU BAS ROUGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU BAS ROUGE ?
Le profil de DU BAS ROUGE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU BAS ROUGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU BAS ROUGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU BAS ROUGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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