2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
DU BAS ROUGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Aubin-des-Châteaux.
DU BAS ROUGE est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 44110 à Saint-Aubin-des-Châteaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DU BAS ROUGE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/03/2016 - 18/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DU BAS ROUGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/03/2016 - 18/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Aubin-des-Châteaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU BAS ROUGE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Fevrais, Saint-Aubin-des-Châteaux (44110) | PC Locaux | YB20 | 34 652 m² | 210 m² | 2017/08/18 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Boudonnieres (La Fevra, Saint-Aubin-des-Châteaux (44110) | PC Locaux | YB21 | 45 025 m² | 232 m² | 2016/03/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
