DU BAILLI - Permis de construire et DP

Cessée
318760261 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1980

Présentation détaillée de DU BAILLI

DU BAILLI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alette.

Profil et organisation

DU BAILLI est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 62650 à ALETTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
DU BAILLI
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980

Siège social

Permis de construire et DP de DU BAILLI

Activité d’urbanisme de DU BAILLI

DU BAILLI compte 2 autorisations recensées sur la période 04/01/2016 - 29/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU BAILLI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/01/2016 - 29/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU BAILLI

2 autorisations sur la période 04/01/2016 - 29/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Alette.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU BAILLI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Neuve, Alette (62650) PC Locaux B224, B154 70 785 m² 305 m² 2018/06/29
1 Rue Neuve, Alette (62650) PC Locaux B154, B224 70 785 m² 1 010 m² 2016/01/04

Répartition géographique des autorisations de DU BAILLI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DU BAILLI

Sources des informations sur DU BAILLI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU BAILLI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU BAILLI ?
DU BAILLI est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU BAILLI ?
Le profil de DU BAILLI recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU BAILLI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU BAILLI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU BAILLI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides