DROUART & FILS - Permis de construire et DP

Active
511814832 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/2009

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DROUART & FILS

DROUART & FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Anan.

Profil et organisation

DROUART & FILS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 31230 à ANAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DROUART & FILS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/03/2009
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DROUART & FILS

Activité d’urbanisme de DROUART & FILS

DROUART & FILS compte 2 autorisations recensées sur la période 13/04/2018 - 10/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DROUART & FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/04/2018 - 10/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DROUART & FILS

2 autorisations sur la période 13/04/2018 - 10/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Anan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DROUART & FILS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Poteau D En Haut, Anan (31230) PC Locaux D231 8 580 m² 381 m² 2018/06/10
Au Poteau D En Haut, Anan (31230) DP Locaux D917 26 737 m² 664 m² 2018/04/13

Répartition géographique des autorisations de DROUART & FILS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DROUART & FILS

Sources des informations sur DROUART & FILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DROUART & FILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DROUART & FILS ?
DROUART & FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DROUART & FILS ?
Le profil de DROUART & FILS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DROUART & FILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DROUART & FILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DROUART & FILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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