DOUCE FRANGE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
525160040 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/10/2010

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de DOUCE FRANGE

DOUCE FRANGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Réau.

Profil et organisation

DOUCE FRANGE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 77550 à REAU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
DOUCE FRANGE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
01/10/2010

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DOUCE FRANGE

Activité d’urbanisme de DOUCE FRANGE

DOUCE FRANGE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/02/2013 - 06/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOUCE FRANGE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/02/2013 - 06/09/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOUCE FRANGE

1 autorisation sur la période 06/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Réau. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOUCE FRANGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Ourdy, Réau (77550) PC Logement Z289, Z290 1 462 m² 698 m² 2013/09/06

Permis d'aménager de DOUCE FRANGE

1 autorisation sur la période 07/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Réau. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue D Ourdy, Réau (77550) PA Z289, Z290 2013/02/07

Répartition géographique des autorisations de DOUCE FRANGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DOUCE FRANGE

Sources des informations sur DOUCE FRANGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOUCE FRANGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOUCE FRANGE ?
DOUCE FRANGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOUCE FRANGE ?
Le profil de DOUCE FRANGE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOUCE FRANGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOUCE FRANGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOUCE FRANGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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