2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
D'ORGEMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-André-d'Huiriat.
D'ORGEMONT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01290 à Saint-André-d'Huiriat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
D'ORGEMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 27/10/2021 - 28/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour D'ORGEMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/10/2021 - 28/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-André-d'Huiriat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à D'ORGEMONT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 182 Impas De La Mare Caillat, Saint-André-d'Huiriat (01290) | PC Locaux | 0A668 | — | 50 m² | 2021/10/28 |
| 182 Impasse De La Mare Caillat, Saint-André-d'Huiriat (01290) | PC Logement | 0A995, 0A994 | 48 713 m² | 134 m² | 2021/10/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
