D'ORGEMONT - Autorisations d'urbanisme
Active
811044460
|
Code 6598
|
Créée le 01/04/2015
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- D'ORGEMONT
- SIREN
- 811 044 460
- SIRET siège
- 811 044 460 00012
- Forme juridique
- Code 6598
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 01.50Z
- Date de création
- 01/04/2015
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 27/10/2021
- Dernière autorisation
- 28/10/2021
Siège social
- Adresse
- 182 IMPASSE DE LA MARE CAILLAT
- Commune
- 01290 SAINT-ANDRE-D'HUIRIAT
- Département
- Ain
Permis de construire de D'ORGEMONT
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 182 Impas De La Mare Caillat, Saint-André-d'Huiriat (01290) | PC Locaux | 0A668 | — | 534 m² | 2021/10/28 |
| 182 Impasse De La Mare Caillat, Saint-André-d'Huiriat (01290) | PC Logement | 0A995, 0A994 | 48 713 m² | 134 m² | 2021/10/27 |
Permis d'aménager de D'ORGEMONT
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de D'ORGEMONT
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.