D'ORGEMONT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de D'ORGEMONT
D'ORGEMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-André-d'Huiriat.
Profil et organisation
D'ORGEMONT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01290 à SAINT-ANDRE-D'HUIRIAT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- D'ORGEMONT
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2015
Siège social
Permis de construire et DP de D'ORGEMONT
Activité d’urbanisme de D'ORGEMONT
D'ORGEMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 27/10/2021 - 28/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour D'ORGEMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de D'ORGEMONT
2 autorisations sur la période 27/10/2021 - 28/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-André-d'Huiriat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à D'ORGEMONT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 182 Impas De La Mare Caillat, Saint-André-d'Huiriat (01290) | PC Locaux | 0A668 | — | 50 m² | 2021/10/28 |
| 182 Impasse De La Mare Caillat, Saint-André-d'Huiriat (01290) | PC Logement | 0A995, 0A994 | 48 713 m² | 134 m² | 2021/10/27 |
Répartition géographique des autorisations de D'ORGEMONT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à D'ORGEMONT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur D'ORGEMONT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.