2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
DOMICILI est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Toulouse.
DOMICILI est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31320 à Auzeville-Tolosane.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMICILI compte 4 autorisations recensées sur la période 08/06/2022 - 10/10/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMICILI, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMICILI dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rue Rene Descartes, Toulouse (31100) | PC Logement | AV68 | 718 m² | 124 m² | 2022/08/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 26/08/2022 - 10/10/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Albi. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0047 Av De Toulouse, Lherm (31600) | PA | 0A64 | 1 253 m² | 2022/10/10 |
| 19 Petit Des Broucouni, Albi (81000) | PA | ET120, ET122 | 2 426 m² | 2022/08/26 |
1 autorisation sur la période 08/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 24 Rue Rene Descartes, Toulouse (31100) | PD | AV68 | 718 m² | 2022/06/08 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
