DOMAINE R.C. LES GRANDES VIGNES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
881842504 SAS, société par actions simplifiée Créée le 24/02/2020

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de DOMAINE R.C. LES GRANDES VIGNES

DOMAINE R.C. LES GRANDES VIGNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Premeaux-Prissey.

Profil et organisation

DOMAINE R.C. LES GRANDES VIGNES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 21700 QUINCEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE R.C. LES GRANDES VIGNES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
24/02/2020
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DOMAINE R.C. LES GRANDES VIGNES

Activité d’urbanisme de DOMAINE R.C. LES GRANDES VIGNES

DOMAINE R.C. LES GRANDES VIGNES compte 2 autorisations recensées sur la période 07/08/2025 - 11/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE R.C. LES GRANDES VIGNES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/08/2025 - 11/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE R.C. LES GRANDES VIGNES

1 autorisation sur la période 11/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Premeaux-Prissey. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE R.C. LES GRANDES VIGNES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Rd 974, Premeaux-Prissey (21700) PC Locaux AL160, AL161 3 171 m² 655 m² 2025/12/11

Permis de démolir de DOMAINE R.C. LES GRANDES VIGNES

1 autorisation sur la période 07/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Premeaux-Prissey. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
13 Route Departementale 974, Premeaux-Prissey (21700) PD AL160, AL161 3 171 m² 2025/08/07

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE R.C. LES GRANDES VIGNES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE R.C. LES GRANDES VIGNES

Sources des informations sur DOMAINE R.C. LES GRANDES VIGNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE R.C. LES GRANDES VIGNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE R.C. LES GRANDES VIGNES ?
DOMAINE R.C. LES GRANDES VIGNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE R.C. LES GRANDES VIGNES ?
Le profil de DOMAINE R.C. LES GRANDES VIGNES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE R.C. LES GRANDES VIGNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE R.C. LES GRANDES VIGNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE R.C. LES GRANDES VIGNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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