2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
3
DOMAINE PIERRE ARNAUD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Genis-d'Hiersac.
DOMAINE PIERRE ARNAUD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21190 à Merceuil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE PIERRE ARNAUD compte 3 autorisations recensées sur la période 24/12/2015 - 12/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE PIERRE ARNAUD, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 24/12/2015 - 12/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Genis-d'Hiersac.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Route De Saint Amant, Saint-Genis-d'Hiersac (16570) | PD | AB136 | 618 m² | 2016/05/12 |
| Route De Saint-Amant, Saint-Genis-d'Hiersac (16570) | PD | AB136 | 618 m² | 2016/02/15 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Saint Amant, Saint-Genis-d'Hiersac (16570) | PD | AB136 | 618 m² | 2015/12/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
