DOMAINE NOEL RAMONET ET FILS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.21Z Culture de la vigne
Siège
Côte-d'Or (21)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de DOMAINE NOEL RAMONET ET FILS
DOMAINE NOEL RAMONET ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chassagne-Montrachet.
Profil et organisation
DOMAINE NOEL RAMONET ET FILS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 21190 CHASSAGNE-MONTRACHET.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE NOEL RAMONET ET FILS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/09/2013
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de DOMAINE NOEL RAMONET ET FILS
Activité d’urbanisme de DOMAINE NOEL RAMONET ET FILS
DOMAINE NOEL RAMONET ET FILS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/02/2022 - 08/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE NOEL RAMONET ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE NOEL RAMONET ET FILS
2 autorisations sur la période 16/02/2022 - 08/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Chassagne-Montrachet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE NOEL RAMONET ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Aligote Parcelle An 157, Chassagne-Montrachet (21190) | PC Locaux | AN157 | 2 658 m² | 667 m² | 2022/12/08 |
| Rue Aligote, Chassagne-Montrachet (21190) | PC Locaux | AN157 | 2 658 m² | 552 m² | 2022/02/16 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE NOEL RAMONET ET FILS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE NOEL RAMONET ET FILS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE NOEL RAMONET ET FILS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.