DOMAINE LE GABACH - Permis de construire et DP

Active
831533351 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/10/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DOMAINE LE GABACH

DOMAINE LE GABACH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lafitte-sur-Lot.

Profil et organisation

DOMAINE LE GABACH est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 47320 à Lafitte-sur-Lot.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE LE GABACH
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
01/10/2017
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE LE GABACH

Activité d’urbanisme de DOMAINE LE GABACH

DOMAINE LE GABACH compte 1 autorisation recensée sur la période 07/09/2018 - 07/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE LE GABACH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/09/2018 - 07/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE LE GABACH

1 autorisation sur la période 07/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Lafitte-sur-Lot.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE LE GABACH dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE LE GABACH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE LE GABACH

Sources des informations sur DOMAINE LE GABACH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE LE GABACH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE LE GABACH ?
DOMAINE LE GABACH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE LE GABACH ?
Le profil de DOMAINE LE GABACH recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE LE GABACH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE LE GABACH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE LE GABACH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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