DOMAINE JEAN PIERRE MALDANT - Permis de construire et DP

Active
509860094 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/09/2008

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DOMAINE JEAN PIERRE MALDANT

DOMAINE JEAN PIERRE MALDANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ladoix-Serrigny.

Profil et organisation

DOMAINE JEAN PIERRE MALDANT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21550 à LADOIX-SERRIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE JEAN PIERRE MALDANT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/09/2008
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE JEAN PIERRE MALDANT

Activité d’urbanisme de DOMAINE JEAN PIERRE MALDANT

DOMAINE JEAN PIERRE MALDANT compte 2 autorisations recensées sur la période 22/02/2014 - 22/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE JEAN PIERRE MALDANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/02/2014 - 22/12/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE JEAN PIERRE MALDANT

2 autorisations sur la période 22/02/2014 - 22/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Ladoix-Serrigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE JEAN PIERRE MALDANT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
30 Route De Beaune La Marechaude, Ladoix-Serrigny (21550) PC Locaux AS8 1 444 m² 176 m² 2017/12/22
Chem Rural De Monrepos Monrepos, Ladoix-Serrigny (21550) PC Locaux AR8, AR7 332 m² 2014/02/22

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE JEAN PIERRE MALDANT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE JEAN PIERRE MALDANT

Sources des informations sur DOMAINE JEAN PIERRE MALDANT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE JEAN PIERRE MALDANT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE JEAN PIERRE MALDANT ?
DOMAINE JEAN PIERRE MALDANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE JEAN PIERRE MALDANT ?
Le profil de DOMAINE JEAN PIERRE MALDANT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE JEAN PIERRE MALDANT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE JEAN PIERRE MALDANT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE JEAN PIERRE MALDANT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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