2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DOMAINE HUBERT DE MONTILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Volnay.
DOMAINE HUBERT DE MONTILLE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21190 à Volnay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE HUBERT DE MONTILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/09/2020 - 02/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE HUBERT DE MONTILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/09/2020 - 02/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Volnay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE HUBERT DE MONTILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Pied De La Vallee, Volnay (21190) | PC Locaux | AC98, AC97 | 15 204 m² | 40 m² | 2023/02/02 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Pied De La Vallee, Volnay (21190) | PC Locaux | AC102, AC98 | 14 735 m² | 212 m² | 2020/09/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
