DOMAINE DES OLIVIERS - Permis de construire et DP

Active
498868934 Société civile immobilière Créée le 01/04/2007

Présentation détaillée de DOMAINE DES OLIVIERS

DOMAINE DES OLIVIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallon-Pont-d'Arc.

Profil et organisation

DOMAINE DES OLIVIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07150 à VALLON PONT D'ARC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DES OLIVIERS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/04/2007

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DES OLIVIERS

Activité d’urbanisme de DOMAINE DES OLIVIERS

DOMAINE DES OLIVIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 10/03/2017 - 31/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES OLIVIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/03/2017 - 31/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DES OLIVIERS

2 autorisations sur la période 10/03/2017 - 31/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Vallon-Pont-d'Arc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DES OLIVIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Fez Ouest, Vallon-Pont-d'Arc (07150) PC Locaux A1822 16 306 m² 94 m² 2021/08/31
La Castellane, Vallon-Pont-d'Arc (07150) PC Logement 0A473 35 m² 150 m² 2017/03/10

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DES OLIVIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DOMAINE DES OLIVIERS

Sources des informations sur DOMAINE DES OLIVIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DES OLIVIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DES OLIVIERS ?
DOMAINE DES OLIVIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DES OLIVIERS ?
Le profil de DOMAINE DES OLIVIERS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DES OLIVIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DES OLIVIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DES OLIVIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides