2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
DOMAINE DES ETOILES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Massignac.
DOMAINE DES ETOILES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 16310 à Massignac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DES ETOILES compte 4 autorisations recensées sur la période 22/02/2013 - 11/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES ETOILES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 22/02/2013 - 11/04/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Massignac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DES ETOILES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Etangs, Massignac (16310) | PC Locaux | 0F690, 0F703 | — | 900 m² | 2017/04/11 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Domaine Des Etangs, Massignac (16310) | PC Locaux | F703 | 20 290 m² | 489 m² | 2015/02/18 |
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Domaine Des Etangs, Massignac (16310) | PC Locaux | F690 | 23 814 m² | 230 m² | 2013/04/19 |
| Domaine Des Etangs, Massignac (16310) | PC Locaux | F503 | 20 290 m² | 52 m² | 2013/02/22 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
