DOMAINE DES ETOILES - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.42Z Élevage d'autres bovins et de buffles
Siège
Charente (16)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de DOMAINE DES ETOILES
DOMAINE DES ETOILES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Massignac.
Profil et organisation
DOMAINE DES ETOILES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 16310 MASSIGNAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DES ETOILES
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de DOMAINE DES ETOILES
Activité d’urbanisme de DOMAINE DES ETOILES
DOMAINE DES ETOILES compte 4 autorisations recensées sur la période 22/02/2013 - 11/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES ETOILES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE DES ETOILES
4 autorisations sur la période 22/02/2013 - 11/04/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Massignac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DES ETOILES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Etangs, Massignac (16310) | PC Locaux | 0F690, 0F703 | 44 318 m² | 900 m² | 2017/04/11 |
| Ld Domaine Des Etangs, Massignac (16310) | PC Locaux | F703 | 20 290 m² | 978 m² | 2015/02/18 |
| Ld Domaine Des Etangs, Massignac (16310) | PC Locaux | F690 | 23 814 m² | 460 m² | 2013/04/19 |
| Domaine Des Etangs, Massignac (16310) | PC Locaux | F503 | 20 290 m² | 52 m² | 2013/02/22 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DES ETOILES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DES ETOILES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE DES ETOILES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.