GAEC CHATEAU - Permis de construire et DP

Active
481358901 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/02/2005

Infos clés

Siège

Charente (16)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC CHATEAU

GAEC CHATEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rivières.

Profil et organisation

GAEC CHATEAU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 16110 à RIVIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC CHATEAU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
15/02/2005

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC CHATEAU

Activité d’urbanisme de GAEC CHATEAU

GAEC CHATEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 04/01/2013 - 12/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC CHATEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/01/2013 - 12/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC CHATEAU

2 autorisations sur la période 04/01/2013 - 12/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Rivières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC CHATEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Riberolles, Rivières (16110) PC Locaux 0F869 11 468 m² 336 m² 2019/07/12
La Garenne, Rivières (16110) PC Locaux F871 21 429 m² 294 m² 2013/01/04

Répartition géographique des autorisations de GAEC CHATEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC CHATEAU

Sources des informations sur GAEC CHATEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC CHATEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC CHATEAU ?
GAEC CHATEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC CHATEAU ?
Le profil de GAEC CHATEAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC CHATEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC CHATEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC CHATEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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