DOMAINE DES BANS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DOMAINE DES BANS
DOMAINE DES BANS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Corcieux.
Profil et organisation
DOMAINE DES BANS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 88430 à CORCIEUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DES BANS
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/05/1994
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DOMAINE DES BANS
Activité d’urbanisme de DOMAINE DES BANS
DOMAINE DES BANS compte 4 autorisations recensées sur la période 08/11/2019 - 11/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES BANS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE DES BANS
3 autorisations sur la période 08/11/2019 - 11/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Corcieux. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DES BANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 146 Rue James Wiese, Corcieux (88430) | PC Locaux | D200, D227 | 12 550 m² | 1 459 m² | 2024/07/11 |
| Impasse De L'aumonerie, Corcieux (88430) | PC Logement | C790, C792 | 6 407 m² | 679 m² | 2019/11/27 |
| 7 Impasse De L'aumonerie, Corcieux (88430) | PC Logement | C789, C851 | 781 m² | 94 m² | 2019/11/08 |
Permis de démolir de DOMAINE DES BANS
1 autorisation sur la période 08/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Corcieux. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 76 Rue Henri Claudel Meix Chenee, Corcieux (88430) | PD | D295, D235 | 3 874 m² | 2024/01/08 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DES BANS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DES BANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE DES BANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.